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Le matériel sur nos sites est fourni tel quel. Cela veut dire (sous réserve des exceptions ci-dessous) que Kraft décline toute garantie expresse ou tacite sur le matériel contenu sur les sites. Cela comprend (sans s'y limiter) les garanties suivantes:
Nous offrons parfois l'accès à d'autres sites du World Wide Web à partir des nôtres. Toutefois, cela ne représente pas une approbation ou une homologation des produits ou renseignements contenus sur les sites auxquels vous accédez grâce aux nôtres. Vérifiez l'adresse URL fournie dans votre explorateur WWW pour voir si vous êtes toujours dans un site exploité par Kraft Canada ou êtes passé à un autre site. LOIS APPLICABLES À moins d'indication contraire, le matériel contenu sur nos sites vise à vous fournir des renseignements sur Kraft Canada et ses produits. Nous ne prétendons aucunement que le matériel sur nos sites est approprié ou disponible en dehors du Canada. Si vous consultez nos sites à partir de pays en dehors du Canada, vous êtes tenu de vous conformer aux lois locales applicables. RÉSILIATION DE L'ACCORD Cet accord reste en vigueur jusqu'à ce qu'il soit résilié par l'une des parties. Vous pouvez mettre fin à cet accord en tout temps, en détruisant tout le matériel obtenu de tous les sites Kraft, ainsi que les documents, copies et installations connexes. Kraft peut mettre fin à cet accord en tout temps et sans préavis, à son gré, si vous violez toute modalité ou disposition de cet accord. À la résiliation de cet accord, vous devez détruire tout le matériel. En outre, en mettant du matériel à votre disposition sur nos sites web, nous ne garantissons pas que le matériel restera à votre disposition. Kraft peut mettre fin à tout ou partie de ses sites web en tout temps, sans préavis. DIVERS Cet accord est régi et interprété selon les lois du Canada et de l'Ontario, selon le cas (sans application des principes des conflits de droit). Si l'une des dispositions de cet accord est illégale, nulle ou non applicable, cette invalidité ne touche pas la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions. Kraft peut modifier cet accord en tout temps et sans préavis, simplement en actualisant ce communiqué. Il s'agit de l'accord complet relativement aux questions traitées dans les paragraphes précédents. © 2008 Kraft Canada Inc. Tous droits réservés. |
